Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

19 résultats pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion, pour la valeur "18/03/2014" du filtre Date de séance

portant fixation des tarifs horaires 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME).

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de la fédération association d'aide en milieu rural (ADMR) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2014 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD).

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME).

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant révision au 1er avril 2014 du tarif de remboursement des repas portés à domicile ou servis dans les foyers de l'association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées du Haut-Rhin (APAMAD), la fédération d'aide en milieu rural du Haut-Rhin (ADMR) et

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2014 concernant l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD).

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2014 concernant l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD).

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2014 concernant la fédération association d'aide en milieu rural (ADMR) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD).

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2014 concernant l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME).

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarfis horaires pour l'année 2014 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME).

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2014 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de la fédération association d'aide en milieu rural (ADMR) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2014 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de la fédération association d'aide en milieu rural (ADMR).

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page